Introduction

Bienvenue sur le site Web CellCarta (le « Site»).

CellCarta (anciennement Caprion / HistoGeneX) est un laboratoire de pointe spécialisé dans l’organisation de la recherche clinique. La consultation de ces pages vous aidera à vous familiariser avec nos politiques de protection des données les plus récentes et à les comprendre. Nous encourageons les visiteurs de notre Site et les utilisateurs de nos services à assumer la responsabilité active de la protection de leurs données personnelles et de leur vie privée.

Lorsque vous vous inscrivez (à des services) et/ou soumettez des informations via notre Site, vous êtes invité à donner votre consentement exprès concernant l’utilisation de vos données personnelles conformément à la présente politique de confidentialité.

Pour plus d’informations sur comment nous recueillons, utilisons et conservons vos données personnelles, vous pouvez nous contacter en tout temps à l’adresse courrielle suivante : privacy.compliance@caprion.com, ou écrire à l’équipe de confidentialité au : CELLCARTA PRECISION MEDICINE INC. 201 avenue Président-Kennedy, bureau 3900, Montréal, Québec, Canada, H2X 3Y7.

Qui sommes-nous?

Le Site appartient et est géré par CELLCARTA PRECISION MEDICINE INC. (ci-après « CellCarta », « Nous », « Notre »), un membre d’un groupe de sociétés opérationnelles. Si Nous utilisons le terme « notre Groupe », celui-ci fait référence à nous et nos filiales, notre compagnie mère ultime et ses filiales (en tout ou en partie).

1. Récapitulatif

CELLCARTA s’engage à protéger votre vie privée. L’objectif général de cette politique de confidentialité est que nous vous informions des politiques et procédures que nous avons mises en place pour protéger votre vie privée ; afin de bien expliquer comment nous pouvons utiliser des données personnelles (les « informations personnelles ») que nous recueillons à votre sujet (« vous »/« votre ») ; et pour expliquer vos droits et comment vous pouvez limiter l’utilisation de ces informations personnelles.

Lorsque vous consultez notre Site ou que vous vous inscrivez pour recevoir l’une de nos Newsletters ou d’autres services, nous utiliserons vos informations personnelles pour vous fournir le service que vous avez demandé.

Nous pouvons traiter et agréger des informations sur la façon dont vous naviguez sur le Site afin d’en analyser son utilisation et de mieux le gérer.

Si vous avez donné votre consentement :

  • CELLCARTA peut utiliser vos informations à des fins de marketing ou de promotion ;
  • Nous pouvons partager vos informations avec des tiers de confiance, ou à des fins d’analyse, afin que vos informations puissent être utilisées pour des enquêtes, du marketing et à des fins connexes.

Certaines de ces organisations peuvent être basées dans des pays hors de l’Union européenne. Si nous transférons vos informations personnelles dans un tel pays, nous prendrons des mesures pour garantir que vos informations sont correctement protégées.

Nous nous réservons également le droit de transférer vos informations personnelles à un tiers : (i) si nous sommes dans l’obligation de nous conformer à une obligation légale ; (ii) pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité d’autrui ; ou (iii) pour appliquer nos conditions d’utilisation. [Cependant, nous prendrons également des mesures afin de garantir que vos droits à la vie privée continuent d’être protégés.]

« Informations personnelles » désigne toutes les données vous concernant à partir desquelles vous pouvez être identifié, telles que votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse email, curriculum vitae, qualifications et postes occupés ou autres informations personnelles que vous pouvez nous divulguer via le Site à tout moment temps, y compris à des fins de recrutement.

Nous recueillons les informations personnelles que vous nous soumettez lors de votre inscription aux services fournis sur le Site. Nous recueillons également automatiquement certaines informations personnelles lorsque vous entrez et utilisez ce Site. (La collecte automatique des données est expliquée plus en détail au paragraphe 8 ci-dessous dans la rubrique Données et cookies, adresses IP et données relatives aux clics.)

Si vous n’êtes pas d’accord avec cette politique de confidentialité et en particulier avec notre explication sur la façon dont nous utilisons vos informations personnelles paragraphe 7, veuillez quitter le Site et ne nous soumettre aucune information personnelle.

Ce Site est destiné à être utilisé par nos clients actuels et potentiels et par d’autres utilisateurs professionnels, et s’adresse à eux. Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour vous inscrire et soumettre des informations personnelles sur ce Site. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez pas vous inscrire pour utiliser ce Site. Un parent ou un tuteur ne peut pas vous aider à vous inscrire ni s’inscrire en votre nom. Si nous apprenons qu’un utilisateur est âgé de moins de 18 ans, nous prendrons les mesures appropriées pour supprimer ses informations de notre base de données.

Vous avez le droit de :

  • accéder à vos informations personnelles et être informé de leur utilisation
  • corriger des informations personnelles
  • faire supprimer vos informations personnelles
  • restreindre l’utilisation de vos informations personnelles
  • vous opposer à l’utilisation de vos informations personnelles
  • vous plaindre auprès d’une autorité de contrôle
  • retirer votre consentement à l’utilisation de vos informations personnelles
  • demander la portabilité des informations personnelles que vous avez partagées avec nous

Vous avez le droit d’accéder aux informations personnelles que nous conservons à votre sujet. En outre, vous pouvez nous demander d’effectuer les modifications nécessaires pour garantir leur exactitude et leur mise à jour. Vous pouvez également demander la suppression, ou une limitation du traitement, de vos informations personnelles. Vous avez également le droit de vous opposer à tout traitement de vos informations personnelles.

Les informations personnelles que nous obtenons à votre sujet sont utilisées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données et à la présente politique de confidentialité. Nous, ou les sous-traitants agissant en notre nom, traitons vos informations personnelles comme suit :

Pour les intérêts légitimes du Groupe CELLCARTA

  • Pour vous fournir des informations sur CellCarta ; ou
  • Pour vous fournir des informations sur nos services et ceux du Groupey compris des promotions, de nouvelles opportunités commerciales et des informations sur les sociétés faisant affaire avec CellCarta et pour vous assurer que ces informations sont adaptées à vos besoins et intérêts et à votre utilisation de notre Site ; ou
  • Pour vous envoyer des informations sur des événements susceptibles de vous intéresser ; ou
  • Pour assurer la sécurité de notre Site, [applications mobiles] [et autres systèmes technologiques] ; ou
  • Pour traiter toute demande de renseignements de votre part, y compris aux fins suivantes :
    • Pour traiter vos inscriptions aux événements ;
    • Pour vous envoyer les Newsletters CellCarta ;
    • Pour soumettre des informations ciblées liées à vos intérêts

Nous pouvons occasionnellement utiliser votre adresse email et, dans de rares cas, votre adresse postale ou votre numéro de téléphone, pour vous contacter concernant des questions administratives ou des avis ainsi que pour gérer et répondre à toute question que vous nous soumettez ou à toute correspondance que vous nous envoyez.

    • Pour vous conformer à une obligation légale, y compris lorsque vous exercez vos droits de faire des demandes en vertu de la loi sur la protection des données et pour vous conformer aux demandes légitimes du gou
    • vernement ou des forces de l’ordre.

Sur la base de votre consentement, aux fins suivantes :

    • Pour vous envoyer des communications marketing, y compris par email ;
    • Si, pour quelque raison que ce soit, y compris à des fins de recrutement, vous nous fournissez des informations personnelles sensibles.

Nous pouvons également utiliser des informations personnelles agrégées :

    • Pour des études de marché et des analyses statistiques ; et
    • Analyser l’utilisation de nos services afin que nous puissions les améliorer.

Nous révisons régulièrement nos périodes de conservation des informations personnelles. Nous sommes légalement tenus de détenir certains types d’informations pour remplir nos obligations légales (par exemple, à des fins de comptabilité). Nous conserverons vos informations personnelles sur nos systèmes aussi longtemps que nécessaire pour l’activité concernée ou, le cas échéant, aussi longtemps que cela est indiqué au regard de tout contrat que vous signez avec nous.

Données et cookies, adresses IP et données relatives aux clics

Une adresse IP est un numéro qui est automatiquement attribué à votre ordinateur chaque fois que vous accédez à Internet. Lorsque vous accédez à notre Site, nous enregistrons votre adresse IP et pouvons identifier l’appareil que vous utilisez. Les données relatives aux clics sont des informations que nous recueillons lorsque vous naviguez sur le Site, par exemple les pages Web spécifiques que vous avez consultées, l’ordre dans lequel vous les avez consultées et l’heure de votre visite. Ces données nous aident à analyser comment les visiteurs arrivent sur le Site et quel contenu est le plus populaire et nous pouvons les utiliser à des fins d’administration ou pour analyser des informations agrégées. Nous collectons ces informations à l’aide de cookies. Vous pouvez en savoir plus sur le fonctionnement des cookies en consultant notre politique de cookies.

Les pages de notre Site peuvent également contenir des images électroniques appelées « balises Web » qui sont utilisées avec des cookies pour compiler des statistiques agrégées afin d’analyser la façon dont notre Site est utilisé. Des balises Web peuvent également être utilisées dans certains de nos emails pour nous indiquer quels emails et liens ont été ouverts par les destinataires.

Il existe un certain nombre de services optionnels auxquels vous pouvez choisir de vous inscrire. Les informations personnelles demandées peuvent varier pour chaque service proposé. Ce paragraphe explique les informations que nous recueillons pour chaque service, et comment nous pouvons les utiliser. (Ces informations complètent les informations plus générales figurant aux paragraphes 7 et 8 ci-dessus.)

Newsletters, emails et alertes

Vous pouvez vous inscrire pour recevoir une Newsletter ou d’autres alertes soit par inscription directe, soit en conjonction avec un service ou un abonnement particulier pour lequel vous vous êtes inscrit. Lors de votre inscription, nous vous demanderons quelles informations vous souhaitez recevoir concernant CellCarta. Si vous acceptez, nous pouvons partager vos informations au sein du Groupe CellCarta. Vous pouvez annuler votre abonnement aux Newsletters et autres alertes à tout moment en nous écrivant à l’aide des informations de la rubrique « Contactez-nous », paragraphe 14.

Enquêtes

De temps en temps, nous pouvons vous demander de participer à des enquêtes disponibles sur ou via le Site. La participation est volontaire, mais peut impliquer la divulgation de certaines informations personnelles. Chaque enquête explique comment ces informations personnelles sont utilisées et si elles sont agrégées ou anonymisées pour aider à protéger votre vie privée.

Nous pouvons transmettre vos informations à des prestataires de services électroniques tiers travaillant pour notre compte dans le but de traiter des données et de vous fournir des services (par exemple pour vous envoyer des Newsletters auxquelles vous vous êtes abonné).

Nous partagerons vos informations personnelles avec certaines parties, en fonction de la finalité pour laquelle les informations ont été fournies, des consentements que vous donnez au moment où les informations sont fournies et du contexte dans lequel les informations ont été fournies, comme décrit dans les paragraphes suivants. Nous exigeons de ces tiers qu’ils n’utilisent les informations qu’aux fins pour lesquelles elles ont été fournies.

Nous pouvons partager vos informations au sein du Groupe CellCarta qui sont soumises à cette politique de confidentialité.

Nous pouvons également transmettre vos informations personnelles à d’autres parties, dans les cas suivants :

  • Aux organismes de régulation, aux conseillers juridiques, à la police ou aux parties dont nous considérons raisonnablement que la demande est justifiée en relation avec une infraction pénale présumée, une violation présumée des conditions d’utilisation de CellCarta ou tout autre usage abusif que vous pourriez faire de nos services.

Transfert d’informations en dehors de l’UE

Nos prestataires de services sont situés en dehors de l’UE. Nous pouvons collecter, transférer ou stocker des informations personnelles via des serveurs situés aux États-Unis ou dans un autre pays en dehors de l’UE. Dans un tel cas, nous veillerons à ce que vos données ne soient transférées qu’à un fournisseur de services établi hors de l’UE pouvant offrir une protection de vos informations personnelles équivalente à celle qui est disponible dans l’UE. Nous nous assurerons également que vos informations personnelles sont traitées conformément à la présente politique de confidentialité. Par exemple en utilisant des clauses contractuelles approuvées pour le transfert d’informations personnelles vers des pays tiers. Nous vous demandons également votre consentement pour de tels transferts lorsque vous vous inscrivez auprès de nous.

Nous utilisons des mesures de sécurité pour protéger vos informations personnelles contre tout accès par des personnes non autorisées et contre le traitement illégal, la perte accidentelle, la destruction et les dommages.

Une fois que nous recevons vos informations, nous prenons des mesures de sécurité [conformément aux normes de l’industrie informatique], y compris des mesures physiques, organisationnelles et techniques, pour protéger vos informations personnelles. Cependant, il est impossible de garantir pleinement la sécurité des informations personnelles transmises sur Internet. Par conséquent, nous ne pouvons absolument pas garantir à cent pour cent la sécurité des informations que vous nous transmettez.

Vous avez le droit d’obtenir gratuitement les détails des informations personnelles que CellCarta détient à votre sujet en nous adressant une demande écrite.

Si vous souhaitez modifier votre adresse email ou l’une des autres informations que nous détenons, ou si les informations sont inexactes, veuillez envoyer une lettre à l’adresse suivante :

À l’attention de : Responsable de la conformité à la confidentialité
CellCarta Inc.
201, avenue President Kennedy, bureau PK-3900
Montréal, Québec, Canada
H2X 3Y7

Ou, vous pouvez nous envoyer un email à : privacy.compliance@caprion.com

Vous pouvez également nous contacter à tout moment si vous souhaitez modifier ou supprimer les informations que vous nous avez fournies via le site Web, ou si vous souhaitez retirer tout consentement concernant la collecte, le traitement ou l’utilisation de vos informations personnelles. Vous pouvez le faire en nous écrivant à l’une des adresses indiquées ci-dessus. (Voir également le paragraphe 14, Contactez-nous, ci-dessous.)

Le Site peut contenir des liens vers des sites Web de tiers. CellCarta est uniquement responsable des pratiques de confidentialité et de la sécurité de son Site et tous sites web appartenant à son Groupe. CellCarta et son Groupe ne sont pas responsables de la politique de confidentialité, de la politique de sécurité ou du contenu ou de toute autre nature qui pourrait faire partie d’un site vers lequel notre Site suggère un lien.

Nous vous recommandons de vérifier les politiques de confidentialité et de sécurité de chaque site Web que vous visitez, y compris de tout site visité via un lien trouvé sur notre Site.

Si vous avez des commentaires ou des questions concernant la présente politique de confidentialité, notre traitement de vos informations personnelles, les pratiques de ce Site ou vos relations avec CellCarta, n’hésitez pas à nous envoyer une demande écrite. Votre demande doit inclure votre nom, votre adresse email et/ou votre adresse postale. Les demandes écrites envoyées par courrier doivent également être signées.

Nous pouvons prendre des mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant d’accorder l’accès ou d’apporter des corrections ou de prévoir la suppression de vos informations personnelles. (Veuillez noter que votre droit d’accès n’est pas absolu et peut être soumis à des restrictions légales applicables dans certains cas limités.)

Veuillez envoyer une lettre à :

À l’attention de : Responsable de la conformité à la confidentialité
CellCarta Precision Medicine Inc.
201, avenue Président-Kennedy, bureau PK-3900
Montréal, Québec, Canada
H2X 3Y7

Ou, vous pouvez nous envoyer un email à : privacy.compliance@caprion.com

Nous vérifions régulièrement cette politique et son contenu. Elle a été mise à jour pour la dernière fois le 30 octobre 2018. Nous vous recommandons de consulter ces pages de temps à autre afin d’être informé de nos dernières politiques.